Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PRINCIPAL
Monsieur Samy KHAOUANI

Numéro de dépôt :
4536605
Date de dépôt :
23/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2029
LE PRINCIPAL de Samy KHAOUANI

Présentation de la marque LE PRINCIPAL

Déposée par voie électronique le 23 mars 2019 par monsieur Samy KHAOUANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PRINCIPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est monsieur Samy KHAOUANI domicilié(e) 11 ROUTE DE BRIGNAIS - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Samy KHAOUANI domicilié(e) 11 ROUTE DE BRIGNAIS - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France.

La marque LE PRINCIPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRINCIPAL arrivera à expiration en date du 23 mars 2029.

Samy KHAOUANI a également déposé les autres marques suivantes : FREE BALL PRACTICE , LE VERITABLE , ANTIQUE 2010 JEWELRY COLLECTION , PASSION & HEAVEN , “ La Médaille de l'Amour ” , ASTROCHINE MAITRE CHEN , Je t'aime à l'infini , JE T AIME DU COEUR I LOVE YOU OF THE HEART TI AMO DEL CUORE EU O AMO DO CORACAO IK HOUD U AAN HET HART ICH LIEBE DICH DES HERZENS TE QUIERO DEL CORAZO , “ Je t'aime du coeur ” , FREE BALL GAME


Monsieur Samy KHAOUANI - 11 ROUTE DE BRIGNAIS - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France


Monsieur Samy KHAOUANI - 11 ROUTE DE BRIGNAIS - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.